Déposée le 23 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) ALLIANCE NUTRITION ANIMALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORAFER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-01 du 4 janvier 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIANCE NUTRITION ANIMALE domicilié(e) Gare de Quintin, 22800 SAINT BRANDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 721 920 056 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA GROUPE ALLIANCE Monsieur Pierre KAUFFMANN Mandataire - France.
La marque ORAFER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIANCE NUTRITION ANIMALE Société Anonyme - Gare de Quintin, 22800 SAINT BRANDAN - France - SIREN 721920056
SA GROUPE ALLIANCE Monsieur Pierre KAUFFMANN Mandataire - France
Inscription le 12 mars 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°366835 - Publication au BOPI 2003-03-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18
Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01
Produits chimiques destinés à l'agriculture Produits vétérinaires et hygièniques Aliments pour les animaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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